Mentions Légales
1. Éditeur du Site
Le présent site, accessible à l’URL [Votre Nom de Domaine], est édité par :
Raison Sociale : Mercuria Patrimoine
Forme Juridique : [Forme Juridique, ex : SAS, SARL]
Capital Social : [Montant en €]
Immatriculation RCS : [Numéro RCS] à [Ville d’Immatriculation]
Adresse du Siège Social : [Adresse Complète du Siège Social]
Numéro de TVA (si applicable) : [Numéro de TVA]
E-mail de Contact : [Adresse E-mail Légale]
Numéro de Téléphone : [Numéro de Téléphone Légal]
2. Directeur de la Publication
Le Directeur de la Publication est la personne légalement responsable du contenu du site :
3. Enregistrement Professionnel (ORIAS)
Compte tenu de l’activité de Mercuria Patrimoine (CGP/intermédiation), la société ou ses représentants sont enregistrés auprès des autorités de tutelle compétentes :
Numéro d’Immatriculation ORIAS : [Numéro ORIAS]
Statut/Catégorie : [ex : CIF, COBSP, etc.]
Autorité de Tutelle : [Nom et Adresse du Régulateur, ex : AMF, ACPR]
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : [Nom de la Compagnie d’Assurance et Numéro de Police]
4. Hébergeur du Site
L’hébergement du site est assuré par :
Raison Sociale de l’Hébergeur : OVH SAS
Adresse : [Adresse Légale OVH, ex : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France]
Numéro de Téléphone : [Numéro de Téléphone Légal OVH]
5. Propriété Intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logo, design, etc.) est la propriété exclusive de Mercuria Patrimoine, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication de tout ou partie de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit et préalable de Mercuria Patrimoine.
